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Brevet européen · EP2245713 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2245713
Numéro de demande
EP09710714
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
5 juil. 2017
Radié
31 janv. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 0800348 15.02.2008
Demande PCT
PCT/SE2009/050059 21.01.2009
Publication PCT
WO2009/102262 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

  2. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

KARLSSON, Andreas

S-371 23 Karlskrona, SE

MILTON, Stefan

S-373 02 Ramdala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.