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Brevet européen · EP2245927 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2245927
- Numéro de demande
- EP09714350
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 10 oct. 2012
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A01M 7/00 (2006.01)A01N 25/06 (2006.01)A01N 29/02 (2006.01)A01P 7/04 (2006.01)B65D 83/40 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008042943 25.02.2008
- Demande PCT
- PCT/JP2009/053797 24.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/107827 03.09.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 10 oct. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.10.2012
Parties
Inventeur
YAMAMOTO, Kazunori
Hatsukaichi-shi Hiroshima 739-0494, JP
SUGIMARU, Katsuo
Hatsukaichi-shi Hiroshima 739-0494, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.