Schuhartikel

Brevet européen · EP2245950 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2245950
Numéro de demande
EP09158802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
27 nov. 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/12 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 27 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2013

Parties

Titulaire

C. & J. Clark International Limited

C & J CLARK INTERNATIONAL LIMITED

40 High Street, Street Somerset, BA 16 0EQ, GB

Inventeur

Bergmans, Charles

5161 ZB Sprang-Capelle, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.