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Brevet européen · EP2246017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2246017
- Numéro de demande
- EP09159194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2009
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 27 nov. 2019
- Radié
- 11 août 2021
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 août 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 27 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
Parties
Inventeur
Svensson, Ida
554 50, Jönköping, SE
Håkansson, Mikael
573 37, Tranås, SE
Lindqvist, Arne
152 57, Södertälje, SE
Persson, Christer
578 31, Aneby, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.