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Brevet européen · EP2246017 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246017
Numéro de demande
EP09159194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
27 nov. 2019
Radié
11 août 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 août 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.08.2021

  2. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  3. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Inventeur

Svensson, Ida

554 50, Jönköping, SE

Håkansson, Mikael

573 37, Tranås, SE

Lindqvist, Arne

152 57, Södertälje, SE

Persson, Christer

578 31, Aneby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.