Behälterfüllsystem

Brevet européen · EP2246265 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246265
Numéro de demande
EP10171567
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2007
Publié
3 nov. 2010
Délivré
28 sept. 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 55/08 (2006.01)
A61L 2/08 (2006.01)
B65B 55/02 (2006.01)
B67C 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2006354654 28.12.2006
Divisionnaire de
EP07860239
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 28 sept. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2011

Parties

Titulaire

Shibuya Kogyo Co., Ltd.

58, Koh, Mamedahonmachi,, Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Inventeur

Nishino, Yukinobu

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Nishi, Tokuo

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Yamamoto, Yukihiro

Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.