Wasserbehandlungssystem

Brevet européen · EP2246307 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246307
Numéro de demande
EP10170955
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 2005
Publié
3 nov. 2010
Délivré
2 janv. 2013
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C02F 1/00 (2006.01)
C02F 5/00 (2006.01)
A47J 31/60 (2006.01)
//C02F 1/28 (2006.01)
//C02F 1/42 (2006.01)
Divisionnaire de
EP05014062
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 2 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.01.2013

Parties

Titulaire

Nestec S.A.

Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

Radiée du registre

Inventeur

Achtnich, Ulrich

8953, Dietikon

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.