SPUNDBOHLE IN DOPPEL-T-FORM

Brevet européen · EP2246477 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246477
Numéro de demande
EP10170446
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2006
Publié
3 nov. 2010
Délivré
14 août 2019
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E02D 5/04 (2006.01)
Priorité
DE 102006002241 17.01.2006
LU 91227 09.03.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  3. 4 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Pronovem Swiss Ltd., Case postale 2243, 2800 Delémont 2

    Publié dans Swissreg le 04.10.2019

  4. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

ArcelorMittal Commercial RPS S.à r.l.

66, rue de Luxembourg, 4221 Esch-sur-Alzette, LU

Mandataire

AWA Switzerland SA

Pronovem Swiss Ltd.

Case postale 2243, 2800 Delémont 2

Inventeur

Hermes, Aloyse

4514, Differdange, LU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.