Stufenloses Getriebe

Brevet européen · EP2246594 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246594
Numéro de demande
EP10170489
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2004
Publié
3 nov. 2010
Délivré
27 juin 2012
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 15/52 (2006.01)
Priorité
US 450965 P 28.02.2003
US 494376 P 11.08.2003
US 512600 P 16.10.2003
US 537938 P 21.01.2004
Divisionnaire de
EP04715691
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 27 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2012

Parties

Titulaire

Fallbrook Intellectual Property Company LLC

9444 Waples Street, Suite 410, San Diego, CA 92121, US

Inventeur

Miller, Donald, C.

Fallbrook, CA 92028, US

Allen, David, J.

Santa Cruz, CA 95062, US

Smithson, Robert, A.

Cedar Park, TX 78613, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.