Vanne microfluidique à usage unique

Brevet européen · EP2246602 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246602
Numéro de demande
EP10161194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 2010
Publié
3 nov. 2010
Délivré
2 nov. 2011
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 99/00 (2006.01)
Priorité
FR 0952859 30.04.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 2 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2011

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Énergie Atomique et aux Énergies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Université Joseph Fourier

621 Avenue Centrale Domaine Universitaire B.P. 53, 38041 Grenoble Cedex 09, FR

Inventeur

Allain, Marjolaine

38420 Domène, FR

Basrour, Skandar

38100 Grenoble, FR

Berthier, Jean

38240 Meylan, FR

Pouteau, Patrick

38240 Meylan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.