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Brevet européen · EP2246611 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246611
Numéro de demande
EP10161574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2010
Publié
3 nov. 2010
Délivré
4 déc. 2019
Radié
6 oct. 2021
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21W 131/103 (2006.01)
Priorité
US 434417 01.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.10.2021

  2. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  3. 18 déc. 2019

    Titulaire

    Titulaire
    Lighting Science Group Corporation, 1227 S Patrick Drive, Building 2A, Satellite Beach, FL 32937, Etats-Unis d'Amérique → Lighting Science Group Corporation, 1350 Division Road, Suite 204, West Warwick, RI 02893, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  4. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Inventeur

Maxik, Frederic S.

Indialantic, FL 32903, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.