Tourbillon sans le poids du balancier
Brevet européen · EP2246752 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2246752
- Numéro de demande
- EP10161471
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2010
- Publié
- 3 nov. 2010
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2030
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 6792009 29.04.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 16 juin 2025
Fusionné
- Titulaire
- MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 16.06.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 21 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 21.05.2016
- 11 mai 2016
Transféré
- Titulaire
- Richemont International S.A., 10, route des Biches, 1752 Villars-sur-Glâne → MONTBLANC MONTRE SA, Chemin des Tourelles 10, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 11.05.2016
2 entrées antérieures
- 18 avr. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 18.04.2012
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.