Halteklammer

Brevet européen · EP2246867 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2246867
Numéro de demande
EP09159058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2009
Publié
3 nov. 2010
Délivré
25 déc. 2013
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2029
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
H01H 33/42 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 21 mai 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 31 janv. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  7. 5 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

  8. 2 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    ABB Technology AG, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 02.02.2018

1 entrée antérieure
  1. 25 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.12.2013

Parties

Titulaire

Hitachi Energy AG

Hitachi Energy Ltd

Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

Inventeur

Persson, Jonas

941 41, Piteå, SE

Jansson, Anders

941 91, Piteå, SE

Strömbeck, Anders

974 37, Luleå, SE

Wedin, Benny

772 40, Grängesberg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.