MÉTHODE DE CONSERVATION DU SPERME ET SES APPLICATIONS

Brevet européen · EP2247181 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247181
Numéro de demande
EP08872688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 déc. 2008
Publié
10 nov. 2010
Délivré
23 nov. 2011
Radié
31 déc. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 1/02 (2006.01)
C12N 5/02 (2006.01)
A61K 35/52 (2006.01)
Priorité
FR 0709145 27.12.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001822 24.12.2008
Publication PCT
WO2009/103908 27.08.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

  2. 23 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

Parties

Titulaire

Institut National de la Recherche Agronomique

Institut National De La Recherche Agronomique

Etablissement Public à Caractère Scientifique 147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Inventeur

MAGISTRINI, Michèle

F-37550 Saint-avertin, FR

PILLET, Elodie

F-73390 Chamousset, FR

BATELLIER, Florence

F-37000 Tours, FR

DUCHAMP, Guy

F-37360 Sonzay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.