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Brevet européen · EP2247254 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247254
- Numéro de demande
- EP09716017
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 22 févr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 25 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A61B 34/10 (2016.01)//A61B 34/20 (2016.01)//A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- GB 0803725 29.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/000512 26.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106812 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 1 mars 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 01.03.2017
- 22 févr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
85622 Feldkirchen, DE
Leeds LS11 8DT, GB
Leeds LS11 8DT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.