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Brevet européen · EP2247260 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247260
- Numéro de demande
- EP09705732
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 4 déc. 2013
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/12 (2006.01)
- Priorité
- US 6807 31.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/000622 30.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/095259 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 23 sept. 2021
Transféré
- Titulaire
- Milux Holding SA, 6 rue Guillaume Schneider, 2522 Luxembourg, Luxembourg → Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 24 févr. 2021
Transféré
- Titulaire
- Kirk Promotion LTD., Frejgatan 13, Att. 1492, 114 79 Stockholm, Suède → Implantica Patent Ltd., Malta Life Science Park, Sir Temi Zammit Buildings, San Gwann Industrial Estate, San Gwann SGN 3000, Malte
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 4 mars 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 04.03.2014
- 4 déc. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.12.2013
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.