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Brevet européen · EP2247268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247268
- Numéro de demande
- EP09700638
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 janv. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 31 janv. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/90 (2013.01)A61B 17/12 (2006.01)
- Priorité
- US 970338 07.01.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/030220 06.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/089218 16.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.08.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
LUNDKVIST, Andre, S.
Hayward California 94541, US
WATSON, David, A.
San Jose California 95125, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.