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Brevet européen · EP2247330 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247330
Numéro de demande
EP09707800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
20 sept. 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 11/00 (2006.01)
A61M 11/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
A61M 15/08 (2006.01)
A61M 31/00 (2006.01)
B05B 7/08 (2006.01)
B05B 7/10 (2006.01)
A61M 11/06 (2006.01)
Priorité
US 27002 P 07.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/033468 06.02.2009
Publication PCT
WO2009/100383 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  2. 20 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.09.2017

Parties

Inventeur

HOEKMAN, John, D.

Seattle WA 98102, US

HO, Rodney, J.Y.

Mercer Island WA 98040, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.