VERFAHREN
Brevet européen · EP2247379 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247379
- Numéro de demande
- EP09714346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 1 avr. 2020
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 23/889 (2006.01)B01J 23/90 (2006.01)C07C 41/14 (2006.01)C07C 41/16 (2006.01)
- Priorité
- GB 0803663 28.02.2008
- Demande PCT
- PCT/GB2009/050171 20.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106877 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 1 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.04.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
WILLETT, Paul
Stockton-on-Tees W2 6LE, GB
WOOD, Michael Anthony
Stockton-on-Tees W2 6LE, GB
APPLETON, Paul
Stockton-on-Tees W2 6LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.