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Brevet européen · EP2247399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247399
Numéro de demande
EP09713328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 févr. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
12 nov. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
US 35461 22.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/034240 17.02.2009
Publication PCT
WO2009/105408 27.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Inventeur

WAGGLE, James, M.

Derry Pennsylvania 15627, US

GAMBLE, Kevin, M.

Stahlstown Pennsylvania 15687, US

DE SOUZA FILHO, Ruy, Frota

Latrobe Pennsylvania 15650, US

CRAIG, Karen, A.

Greensburg Pennsylvania 15601, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.