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Brevet européen · EP2247433 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247433
Numéro de demande
EP09716908
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/20 (2006.01)
H05B 33/22 (2006.01)
Priorité
DE 202008003136 U 05.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000235 16.01.2009
Publication PCT
WO2009/109260 11.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 27 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil

    Publié dans Swissreg le 27.04.2016

  3. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

GUBLER, Ulrich

CH-6343 Rotkreuz

KÜHL, Hannes

96361 Steinbach am Wald, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.