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Brevet européen · EP2247442 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247442
Numéro de demande
EP09711509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
14 déc. 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B32B 5/20 (2006.01)
B32B 5/32 (2006.01)
B32B 27/40 (2006.01)
C08J 9/36 (2006.01)
B32B 37/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008009192 15.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000714 04.02.2009
Publication PCT
WO2009/100837 20.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 14 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2011

Parties

Inventeur

MEYER-AHRENS, Sven

51375 Leverkusen, DE

MAIER-RICHTER, Andrea

40699 Erkrath, DE

NAUJOKS, Manfred

51519 Odental, DE

MICHAELIS, Thomas

51375 Leverkusen, DE

MURATOVIC, Semka

47906 Kempen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.