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Brevet européen · EP2247492 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247492
Numéro de demande
EP09703428
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
25 avr. 2012
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62D 53/08 (2006.01)
B62D 29/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008006204 26.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050702 22.01.2009
Publication PCT
WO2009/092756 30.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 25 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.04.2012

Parties

Titulaire

Jost-Werke GmbH

Siemensstraße 2, 63263 Neu-Isenburg, DE

Inventeur

ALGÜERA GALLEGO, José Manuel

63739 Aschaffenburg, DE

POLTE, Jens

Greenville, TN 37745, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.