ABZIEHBARER BEUTEL
Brevet européen · EP2247512 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247512
- Numéro de demande
- EP09701848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 3 août 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- B65D 75/58 (2006.01)B65D 75/30 (2006.01)
- Priorité
- EP 08100480 15.01.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/050188 08.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/090139 23.07.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 févr. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- GSK Consumer Healthcare S.A., Route de l'Etraz 2, 1197 Prangins → GSK Consumer Healthcare SARL, Route de l'Etraz, 1197 Prangins
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 23 sept. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 23 sept. 2020
Transféré
- Titulaire
- Novartis AG, Lichtstrasse 35, 4056 Basel → GSK Consumer Healthcare S.A., Route de l'Etraz 2, 1197 Prangins
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
- 3 août 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2011
Parties
Inventeur
1231 Conches
74100 Ambilly, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.