SUBSTITUIERTE CYCLOHEXENONE
Brevet européen · EP2247564 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247564
- Numéro de demande
- EP09705574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 29 juin 2011
- Fin de la protection au plus tard
- 7 janv. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07C 45/66 (2006.01)C07C 49/603 (2006.01)C07C 49/623 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2008/050389 01.02.2008
- Demande PCT
- PCT/IB2009/050070 08.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/095804 06.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 28 sept. 2020
Adresse modifiée
- Titulaire
- Firmenich S.A., 1, route des Jeunes, P.O. Box 239, 1211 Geneva 8 → Firmenich SA, 7, Rue de la Bergère, 1242 Satigny
Publié dans Swissreg le 28.09.2020
- 29 juin 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2011
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.