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Brevet européen · EP2247862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247862
Numéro de demande
EP09705920
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 janv. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
10 sept. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 19/10 (2006.01)
F16B 13/08 (2006.01)
B25B 31/00 (2006.01)
Priorité
GB 0801856 01.02.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000119 13.01.2009
Publication PCT
WO2009/095640 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 10 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.09.2014

Parties

Inventeur

Niklewicz, Jan

London W4 5SD, GB

Carran, Dean Ainsley

Kingston Upon Thames, Surrey KT1 3JU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.