VISIER

Brevet européen · EP2247910 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2247910
Numéro de demande
EP09703242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
20 juin 2012
Fin de la protection au plus tard
15 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F41G 1/30 (2006.01)
F41G 1/48 (2006.01)
Priorité
US 19196 24.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050503 16.01.2009
Publication PCT
WO2009/092673 30.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 24 mai 2016

    Transféré

    Titulaire
    GS DEVELOPMENT AB, Jägershillgatan 15, 213 75 Malmö, Suède → Aimpoint AB, Jägershillsgatan 15, 213 75 Malmö, Suède

    Publié dans Swissreg le 24.05.2016

  6. 15 sept. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 15.09.2012

  7. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

Aimpoint AB

Jägershillsgatan 15, 213 75 Malmö, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Postfach 1772, 8027 Zürich

Inventeur

GUNNARSSON, Kjell

S-243 95 Höör, SE

WIKLUND, Ralf

S-260 35 Ödåkra, SE

HÅKANSSON, Håkan

S-224 56 Lund, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.