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Brevet européen · EP2247942 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2247942
- Numéro de demande
- EP09713934
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 févr. 2009
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 29 févr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01N 21/45 (2006.01)G01N 21/31 (2006.01)G01N 33/487 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008011283 27.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051953 19.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/106473 03.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 sept. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.09.2016
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
KESSLER, Rudolf
72762 Reutlingen, DE
MERZ, Tobias
3600 Thun
REBNER, Karsten
70771 Leinfelden-Echterdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.