BITPERMUTATIONSMUSTER FÜR LDPC-KODIERTE MODULATION UND QAM-KONSTELLATIONEN

Brevet européen · EP2248265 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248265
Numéro de demande
EP09717819
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
27 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
1 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H03M 13/25 (2006.01)
H03M 13/11 (2006.01)
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 27/34 (2006.01)
H04L 27/04 (2006.01)
Priorité
IT TO20080154 03.03.2008
IT TO20080173 06.03.2008
Demande PCT
PCT/IB2009/000391 02.03.2009
Publication PCT
WO2009/109830 11.09.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  6. 24 févr. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 24.02.2018

  7. 2 sept. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 02.09.2015

  8. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Titulaire

RAI Radiotelevisione Italiana S.P.A.

RAI RADIOTELEVISIONE ITALIANA S.p.A.

Viale Mazzini 14, 00195 Roma, IT

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

VITALE, Giovanni

I-72017 Ostuni (BR), IT

MIGNONE, Vittoria

I-10040 Piobesi Torinese (TO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.