GLEICHSTROMKOMPENSATION

Brevet européen · EP2248315 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248315
Numéro de demande
EP09714857
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
13 août 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 25/06 (2006.01)
H04L 27/26 (2006.01)
H03H 17/04 (2006.01)
Priorité
GB 0803710 28.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/052095 23.02.2009
Publication PCT
WO2009/106494 03.09.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 13 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2014

Parties

Inventeur

HUSTH, Arne Birger

DK-2900 Hellerup, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.