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Brevet européen · EP2248451 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248451
Numéro de demande
EP09173616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
5 sept. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
IT BS20090035 04.03.2009
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 5 sept. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.09.2012

Parties

Titulaire

Capitani S.r.l.

Piazza IV Novembre, 1, 22070 Solbiate (CO), IT

Inventeur

Capitani, Emilio

I-22070, Albiolo, Como, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.