CALE À FEUILLES PELABLES DE DIFFÉRENTES ÉPAISSEURS
Brevet européen · EP2248661 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2248661
- Numéro de demande
- EP10161785
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2010
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 25 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B32B 7/02 (2006.01)B32B 7/06 (2006.01)B32B 27/08 (2006.01)
- Priorité
- FR 0952950 04.05.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 25 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.01.2017
Parties
Titulaire
Société LAMECO
78190 Trappes, FR
Inventeur
Gastel, Yann Maurice
78760 Jouars-Pontchartrain, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.