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Brevet européen · EP2248756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248756
Numéro de demande
EP10175870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2007
Publié
10 nov. 2010
Délivré
3 juin 2015
Radié
30 avr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66D 1/74 (2006.01)
A63J 1/02 (2006.01)
Priorité
US 796362 P 28.04.2006
US 873389 P 07.12.2006
Divisionnaire de
EP07776449
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2016

  2. 3 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

Parties

Titulaire

Electronic Theatre Controls, Inc.

3031 Pleasant View Road, P.O. Box 620979, Middleton, WI 53562-0979, US

Inventeur

Hoffend III, Donald A.

Pittsford, NY 14534, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.