N-Phenyl-2-pyrimidin-Aminderivate

Brevet européen · EP2248807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248807
Numéro de demande
EP10171388
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 févr. 2003
Publié
10 nov. 2010
Délivré
3 juil. 2013
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 295/12 (2006.01)
C07C 237/40 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
C07C 233/80 (2006.01)
Priorité
GB 0202873 07.02.2002
Divisionnaire de
EP03737319
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 3 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2013

Parties

Inventeur

Loiseleur, Olivier

68300 Saint-Louis, FR

Kaufmann, Daniel

4106 Therwil

Abel, Stephan

79576 Weil am Rhein, DE

Buerger, Hans, Michael

4123 Allschwil

Meisenbach, Mark

68480 Durmenach, FR

Schmitz, Beat

4123 Allschwil

Sedelmeier, Gottfried

79227 Schallstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.