Präzisionszüchtung

Brevet européen · EP2248902 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248902
Numéro de demande
EP10008266
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2003
Publié
10 nov. 2010
Délivré
10 août 2016
Radié
28 févr. 2023
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C12N 15/82 (2006.01)
C12N 9/10 (2006.01)
C12N 9/12 (2006.01)
Priorité
US 357661 P 20.02.2002
US 377602 P 06.05.2002
Divisionnaire de
EP03716081
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2023

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 28.02.2023

  2. 24 oct. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    J.R. Simplot Company, Suite 1300,, One Capital Center,, 999 Main Street, Boise, ID 83702, Etats-Unis d'Amérique → J.R. Simplot Company, 1099 W. Front Street, Boise, ID 83702, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 24.10.2017

  3. 28 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.10.2016

  4. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Inventeur

Rommens, Caius M. T.

Boise, ID 83712, US

Ye, Jingsong

Boise, ID 83716, US

Yan, Hua

Boise, ID 83716, US

Swords, Kathleen M.

Boise, ID 83712, US

Menendez-Humara, Jaime

San Diego, CA 92101, US

Brinkerhoff, W. Leigh

Meridian, ID 83642, US

Richael, Craig

Meridian, ID 83642, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.