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Brevet européen · EP2248996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2248996
Numéro de demande
EP09159355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
1 janv. 2014
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 5/14 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 1 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.01.2014

Parties

Titulaire

ALSTOM Technology Ltd

Alstom Technology Ltd

Brown Boveri Strasse 7, 5400 Baden

Inventeur

Gersbach, Frank

79790 Küssaberg-Reckingen, DE

Sommer, Christian

5415 Nussbaumen

Hofmann, Willy Heinz

5406 Baden

Steiger, Ulrich

5405 Baden-Dättwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.