Vorrichtung zum Temperieren eines Temperierfluids
Brevet européen · EP2249112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2249112
- Numéro de demande
- EP10003528
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2010
- Publié
- 10 nov. 2010
- Délivré
- 31 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mars 2030
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F25D 31/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102009020215 07.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 août 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- Peter Huber Kältemaschinenbau AG, Werner-von-Siemens-Straße 1, 77656 Offenburg, Allemagne → Peter Huber Kältemaschinenbau SE, Werner-von-Siemens-Straße 1, 77656 Offenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.08.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 31 mars 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Peter Huber Kältemaschinenbau Gmbh, Werner-von-Siemens-Str. 1, 77656 Offenburg, Allemagne → Peter Huber Kältemaschinenbau AG, Werner-von-Siemens-Straße 1, 77656 Offenburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 27 sept. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 27.09.2016
1 entrée antérieure
- 31 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
77656 Offenburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.