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Brevet européen · EP2249368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2249368
Numéro de demande
EP10158680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2010
Publié
10 nov. 2010
Délivré
13 juin 2018
Radié
24 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 83/10 (2006.01)
H01H 83/20 (2006.01)
H01H 71/12 (2006.01)
H01H 71/24 (2006.01)
Priorité
US 176677 P 08.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2023

  2. 13 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

  3. 13 juin 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.06.2018

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.