Positionierungssubstrat und Permanentmagnetrotor

Brevet européen · EP2249460 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2249460
Numéro de demande
EP09006136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2009
Publié
10 nov. 2010
Délivré
7 mars 2012
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 1/27 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 7 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.03.2012

Parties

Inventeur

Carlsson, Ake

514 35 Tranemo, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.