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Brevet européen · EP2249721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2249721
Numéro de demande
EP09710983
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
5 juil. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 févr. 2029
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/62 (2006.01)
A61B 17/64 (2006.01)
Priorité
US 27986 P 12.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/033975 12.02.2009
Publication PCT
WO2009/102904 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 6 oct. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 06.10.2017

  6. 5 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.07.2017

Parties

Inventeur

ROSS, John, D.

Dallas TX 75219, US

SAMCHUKOV, Mikhail, L.

Dallas TX 75219, US

CHERKASHIN, Alexander, M.

Dallas TX 75219, US

BIRCH, John, G.

Dallas TX 75219, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.