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Brevet européen · EP2249742 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2249742
Numéro de demande
EP09711088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 févr. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
21 juin 2017
Radié
29 févr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/06 (2013.01)
Priorité
US 28860 P 14.02.2008
Demande PCT
PCT/US2009/034137 13.02.2009
Publication PCT
WO2009/103012 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  2. 21 juin 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

Parties

Inventeur

RAPOPORT, H., Scott

48010 Bilbao, Bizkaia, ES

FISH, Jeffrey, E.

Winston-Salem NC 27127, US

ILAGAN, Roger, M

Burlington, NC 27215, US

NAMTATA, Sangha

Winston-Salem, NC 27104, US

ROBBINS, Neil, F Jr.

Winston-Salem, NC 27103, US

GUTHRIE; Kelly, I

Winston-Salem, NC 27104, US

PAYNE, Richard

Winston-Salem, NC 27103, US

JAIN, Deepak

Winston-Salem, NC 27103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.