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Brevet européen · EP2249933 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2249933
- Numéro de demande
- EP09707721
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 févr. 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 24 avr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 4 févr. 2029
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A63F 9/04 (2006.01)
- Priorité
- DK 200800154 05.02.2008
- Demande PCT
- PCT/DK2009/000030 05.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/097852 13.08.2009
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 15 mai 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 15.05.2013
- 24 avr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2013
Parties
Inventeur
HOWARD, Cephas, Edgar
DK-7190 Billund, DK
PEDERSEN, Ditte, Bruun
DK-7190 Billund, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.