PRODUKT

Brevet européen · EP2249959 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2249959
Numéro de demande
EP09709603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 févr. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
13 avr. 2016
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 13/14 (2006.01)
Priorité
GB 0802489 11.02.2008
Demande PCT
PCT/CH2009/000052 09.02.2009
Publication PCT
WO2009/100553 20.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  2. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 17 août 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan International SA, Global Patents, Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

    Publié dans Swissreg le 17.08.2019

  4. 18 juin 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Givaudan Schweiz AG, Global Patents, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans Swissreg le 18.06.2016

  5. 13 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2016

Parties

Titulaire

Givaudan SA

Chemin de la Parfumerie 5, 1214 Vernier

Mandataire

Givaudan International SA

Givaudan International SA Global Patents

Kemptpark 50, 8310 Kemptthal

Inventeur

QUELLET, Christian

CH-2502 Biel

HOTZ, Jutta

CH-8006 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.