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Brevet européen · EP2250002 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250002
Numéro de demande
EP09700405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 janv. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
18 avr. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B26B 17/00 (2006.01)
B25B 7/00 (2006.01)
B25B 7/08 (2006.01)
B25B 7/06 (2006.01)
B25B 27/10 (2006.01)
Priorité
DE 102008003723 09.01.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/050135 07.01.2009
Publication PCT
WO2009/087174 16.07.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Inventeur

PUTSCH, Ralf

42349 Wuppertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.