GEHÄUSEBEFESTIGUNG AN SNAP-IN-VENTIL

Brevet européen · EP2250036 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250036
Numéro de demande
EP09716444
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
16 nov. 2011
Radié
28 févr. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 23/04 (2006.01)
Priorité
DE 102008013050 06.03.2008
Demande PCT
PCT/DE2009/000239 23.02.2009
Publication PCT
WO2009/109163 11.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 sept. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.09.2013

  2. 16 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2011

Parties

Titulaire

BorgWarner BERU Systems GmbH

Mörikestrasse 155, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

NAGORA, Andreas

75015 Bretten, DE

TADELE, Sisay

71229 Ludwigsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.