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Brevet européen · EP2250089 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250089
Numéro de demande
EP09716282
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
20 févr. 2013
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B64D 11/00 (2006.01)
B60N 3/00 (2006.01)
Priorité
DE 102008012523 04.03.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001532 04.03.2009
Publication PCT
WO2009/109372 11.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 26 avr. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 26.04.2013

  6. 20 févr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.02.2013

Parties

Inventeur

MUIRHEAD, Andrew

22848 Norderstedt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.