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Brevet européen · EP2250089 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2250089
- Numéro de demande
- EP09716282
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 20 févr. 2013
- Fin de la protection au plus tard
- 3 mars 2029
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B64D 11/00 (2006.01)B60N 3/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008012523 04.03.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/001532 04.03.2009
- Publication PCT
- WO2009/109372 11.09.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 26 avr. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 26.04.2013
- 20 févr. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.02.2013
Parties
Inventeur
MUIRHEAD, Andrew
22848 Norderstedt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.