VERSCHLUSS MIT AUSSENLIEGENDEM SCHARNIER
Brevet européen · EP2250102 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2250102
- Numéro de demande
- EP09710960
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 févr. 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 10 sept. 2014
- Radié
- 23 sept. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 47/08 (2006.01)
- Priorité
- US 28801 14.02.2008
- Demande PCT
- PCT/EP2009/051592 11.02.2009
- Publication PCT
- WO2009/101117 20.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2023
- 18 mai 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.05.2022
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 10 oct. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 10.10.2014
- 10 sept. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.09.2014
Parties
Inventeur
DRUITT, Rodney
Cheltenham GL5O 1QG, GB
LAGLER, Louis
CH-8712 Stäfa
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.