ZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP2250247 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250247
Numéro de demande
EP09706915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/37 (2006.01)
Priorité
GB 0801497 28.01.2008
GB 0821849 29.11.2008
Demande PCT
PCT/GB2009/000183 23.01.2009
Publication PCT
WO2009/095645 06.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

PREUSCHEN, Judith

D-67059 Ludwigshafen, DE

WIEDEMANN, Ralf

I-30034 Mira VE, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.