SCHOTTERPFLUG ZUM EINSCHOTTERN EINES GLEISES

Brevet européen · EP2250318 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250318
Numéro de demande
EP09708544
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 2009
Publié
17 nov. 2010
Délivré
14 mars 2012
Fin de la protection au plus tard
18 janv. 2029
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
E01B 27/02 (2006.01)
Priorité
AT 1702008 04.02.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/000288 19.01.2009
Publication PCT
WO2009/097959 13.08.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 14 mars 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2012

Parties

Titulaire

Franz Plasser Bahnbaumaschinen- Industriegesellschaft m.b.H.

Franz Plasser Bahnbaumaschinen-Industriegesellschaft m.b.H.

Johannesgasse 3, 1010 Wien, AT

Inventeur

FELBER, Hannes

5020 Salzburg, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.