BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2250429 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2250429
- Numéro de demande
- EP09715415
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 janv. 2009
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21L 4/08 (2006.01)F21V 17/10 (2006.01)F21L 14/04 (2006.01)F21S 9/02 (2006.01)F21V 17/00 (2006.01)F21V 21/22 (2006.01)//F21V 21/40 (2006.01)*F21Y 101/02 (2006.01)*F21W 131/402 (2006.01)
- Priorité
- US 33754 19.02.2008
- Demande PCT
- PCT/US2009/032715 30.01.2009
- Publication PCT
- WO2009/108455 03.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Titulaire
Inventeur
DEIGHTON, Kevin
Long Beach CA 90808, US
RHOADS, Greg
Irvine CA 92620, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.