SENSORELEMENT
Brevet européen · EP2250683 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2250683
- Numéro de demande
- EP08715688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2008
- Publié
- 17 nov. 2010
- Délivré
- 13 nov. 2013
- Radié
- 28 févr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01L 41/113 (2006.01)G01L 5/16 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2008/000863 04.02.2008
- Publication PCT
- WO2009/097867 13.08.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 sept. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.09.2014
- 13 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.11.2013
Parties
Inventeur
ZHOU, Xiao, Bo
NL-3994 PV Houten, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.