SENSORELEMENT

Brevet européen · EP2250683 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2250683
Numéro de demande
EP08715688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 févr. 2008
Publié
17 nov. 2010
Délivré
13 nov. 2013
Radié
28 févr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/113 (2006.01)
G01L 5/16 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2008/000863 04.02.2008
Publication PCT
WO2009/097867 13.08.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 sept. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.09.2014

  2. 13 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2013

Parties

Inventeur

ZHOU, Xiao, Bo

NL-3994 PV Houten, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.